Nous changeons de licence open-source

Uzume
#1

Bonjour à tous,

En résumé :

Initialement j’avais publié les plans de nos Batchblock sous une licence Open source autorisant l’utilisation commerciale de ces plans.

Aujourd’hui nous avons décidé de modifier la licence en une licence Open source n’autorisant pas l’utilisation commerciale de ces plans car certains poeles sont mal montés par des professionnels et peuvent conduire à des situations dangeureuses.

Les professionnels utilisant nos plans devront respecter certaines conditions pour utiliser nos plans.

Nous agissons avec le soutien complet du concepteur original du Batchrocket, Peter Van Den Berg. N’hésitez pas à le contacter si vous voulez vérifier son soutien.

Je sais bien que nous risquons de nous faire quelques ennemis au passage… mais nous pensons qu’il est nécessaire d’assainir la situation pour le bien de tous.

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Avec Peter Van Den Berg en 2018 lors de la session Batch

Pourquoi arrêter d’autoriser l’utilisation commerciale ?

Notre mission est toujours la même : rendre les poeles de masse accessibles.

Nous sommes aussi ravis de créer de l’emploi, souvent pour des gens en reconversion et en quête de sens.

Par contre, nous constatons trop de poeliers non formés et ne voulant pas se former. Ils peuvent construire des poeles non-conformes et poser des conduits non conformes, voir dangereux.

Par « poeliers » nous voulons dire : les personnes montant régulièrement des poeles de masse basés sur les Batchblocks pour des clients, avec rétribution monétaire.

Les auto-constructeurs ont le droit de construire des poeles pour eux même ou en aidant quelques amis. C’est une bonne manière de commencer.

Cette situation est risquée pour les poeliers eux-mêmes, pour leurs clients, et pour UZUME.

Cette situation ne s’arrange pas avec le temps car :

  • les poeles de masse deviennent de plus en plus populaires

  • la crise énergétique augmente la demande (x2 pour certains fabricants ou poeliers !)

  • il y a bien trop peu de poeliers en France

Un bon poele raccordé à une mauvaise fumisterie est un mauvais poele : il peut refouler à n’importe quel moment, de l’eau noire de suie peut teinter tout le bas du poele, le conduit peut prendre feu, etc…

Pour eux-même :

  • le client peut se retourner contre eux si le poele ne remplit pas sa fonction

  • le calcul des conduits de fumées est obligatoire depuis 2009. S’il y a un problème de tirage ou de condensation, leur responsabilité sera engagée.

  • Aide à l’auto-construction ou pas, le poelier est le sachant : c’est le responsable en cas de problème. Demandez à n’importe quel assureur.

  • Même s’ils ne raccordent pas eux mêmes le poele au conduit existant, ils doivent avoir calculé le conduit pour vérifier qu’il est adapté.

Pour leurs clients :

  • Un poele qui ne fonctionne pas bien.

  • Un conduit de fumée qui n’a pas été rénové ou vérifié peut etre dangeureux.

Pour UZUME :

  • Trouver un assureur pour obtenir une décennale est déjà difficile aujourd’hui pour les poeliers s’installant. S’il y a des sinistres sur des poeles de masse (Batchblocks ou non), les assureurs risquent de catégoriser l’activité de montage de poeles de masse comme étant à risque élevé. Le réseau UZUME en construction et le réseau des poeles de masse en général seront pénalisés.

  • Il y a souvent une confusion pour les clients qui rencontre un poelier maçonnant un poele Batchblock d’UZUME : il pense qu’ UZUME valide ce poelier, voir même que ce poelier travaille pour UZUME. Les problèmes arrivant sont donc associés à UZUME…

Ce qu’en dit Peter Van Den Berg, le concepteur original du Batchrocket qui est la base du Batchblock. C’est lui qui est à l’origine de la licence Open-Source que nous utilisons et c’est donc à lui de nous accorder ou non le droit de modifier la licence :

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Note : à la base, nous ne voulions changer la licence que pour les nouveaux plans.

Quelles sont les conditions pour monter professionnellement des Batchblocks ?

Nous autorisons les personnes montant professionnellement nos poeles à utiliser nos plans à condition :

  • de devenir légalement poelier, qui est une profession réglementée demandant de l’expérience ou une formation de 3 semaines.
    J’ai écrit un article détaillant le processus à suivre : https://www.uzume.fr/comment-devenir-poelier
    Nous avons aussi organisé depuis Juin 2022 une formation commune pour aider les poeliers voulant se former : https://www.uzume.fr/post/formation-commune-de-ramoneur-fumiste

  • de définir clairement avec chaque client quels sont les liens qu’elle entretient avec UZUME et si elle suit EXACTEMENT les plans ou qu’elle y fait des modifications. S’il y a des modifications sur les plans, qu’elle explique les différences.

  • Qu’elle calcule chaque fumisterie pour vérifier qu’elle est compatible avec le poele qu’elle maçonne, même si la fumisterie est faite après le montage par une autre entreprise.

A terme, nous répertorirons tous les poeliers qui respectent ces conditions sur uzume.fr.

Mais pourquoi monter des poeles de masse Batchblocks ?

Je pense que certains diront que c’est trop compliqué ou trop cher de s’installer sous ces conditions.

Ils peuvent toujours monter d’autres poeles de masse, mais ils devront en plus :

Avec les Batchblocks :

  • les poeles sont testés, éprouvés, mis à jour régulièrement quand un défaut est détecté,

  • il y a une gamme de poeles qui couvrent la grande majorité des cas possibles,

  • il y a de la demande pour ces poeles,

  • ces poeles sont compacts et économes en matériaux par rapport à d’autres conceptions,

  • les poeles seront bientot homologués selon la EN15544, ce qui ouvrira le droit à toutes les aides et permettra aux poeliers formées de créer des poeles sur mesure,

  • la métallerie est déjà conçue (et on organise un réseau de partenaires métalliers qui la fabriquera)

  • les briques arrivent pré-découpées depuis un fabricant de confiance,

  • il y a un site explicatif,

  • il y a des vidéos explicatives,

  • il y a un forum de discussion,

  • il y a un manuel d’utilisation,

  • il y a un toutes les données de calcul de la fumisterie,

  • il y a des gens qui ont fait plein d’erreurs et qui partagent leur expérience pour que d’autres en fassent moins…

L’article sur uzume.fr : https://www.uzume.fr/post/nous-changeons-de-licence-open-source

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#2

Bonjour Yasin,

Merci pour ce point détaillé.

Je comprends que tu ne souhait pas que les poêles Uzume soient reproduit commercialement sauf dans le cadre de poêlier « certifié »/référencé par Uzume. Dans la licence CC BY NC SA il n’y a pas de « sauf… » pour le côté non commercial. Du coup je me demande si c’est le bon « contrat moral » ? Si c’est possible légalement de le faire… Après c’est peut être une histoire de licence d’exploitation nominative que tu distribue à tes poêliers référencés ? Qui passe au dessus de la licence principal ? A la fois ça me semble normal et en même temps je me dis que ça coince… Bon bref je ne sais pas si tu as eu des conseils de juriste là dessus ? Ou si tu en aurais besoin ?

Chez Agir LowTech on a opté pour une double licence pour le MiniMasse :

  • Créative Common (comme toi) pour la partie documentation, elle est bien faite pour ce cas d’usage
  • CERN-OHL-S v2 (traduction fr) pour la conception / CAO qui est plus adapté pour de l’open hardware

L’open hardware c’est un peu jeune, pas bien borné… des projets comme le Vhélio sont aussi en licence CERN

Au plaisir d’en discuter,
David

#3

Merci @David pour ton retour !

Il n’y a pas de « sauf » dans le contrat CC-BY-NC-SA, mais il n’y a pas non plus marqué qu’on ne peut pas concéder d’autorisations supplémentaires.

On est suivi pour le montage d’une relation type « franchise », mais en gros c’est la même idée que la licence d’exploitation nominative dont tu parles. L’idée c’est juste d’avoir un contrat signé entre les différents acteurs.

Je ne trouve pas qu’on fait vraiment une « certification uzume » dans le sens où nos demandes sont très basiques et limitées. On pourrait les résumer simplement en disant : être techniquement et légalement poelier + être franc avec ses clients.

Si tu connais un juriste qui s’intéresse à ces problématiques, je suis preneur ! On nous fait toujours les gros yeux quand on dit que les plans sont en open-source :sweat_smile:

Je ne comprends pas bien, dans la licence CERN j’ai l’impression qu’il n’y a pas de cas où l’on souhaite restreindre l’utilisation commerciale. Ou y a t il une autre version ?

#4

Oui c’est ça, c’est mon interrogation, est-ce que la licence s’applique à tous (toi y compris) exclusivement ou tous sauf toi qui peut attribuer d’autres droits…

Non effectivement celle-ci n’est pas contraignante sur la commercialisation, mais il y en a peut être d’autres (adapté au choses physique / hardware - je précise parce que de ce que je sais, les licences creative common ne sont pas faite pour couvrir une conception matériel, plus pour des œuvre musical, logiciel…)

Je peux sonder… Je te redis…

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#5

Je ne connais pas les différentes licences open source mais je trouve très bien de vouloir border un peu les choses pour garantir un montage fonctionnel de l’ensemble pdm + conduit de cheminée. Les questions posées ici sont primordiales pour l’avenir des pdm diffusés en open source. Trouver la bonne licence couvrant tous ces points ne semble pas chose aisée.
Merci pour ces initiatives et toutes ces recherches profitant à la communauté!

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#6

la question est sur la table. ce n’est certainement pas une partie de plaisir pour personne.
quelques questions me viennent à l’esprit pour définir et mieux comprendre le contexte de la réflexion.

  1. l’ai compris que certaines personnes commercialisent des poêles conçus par Uzume mais en en modifiant une partie ou en ne respectant pas toutes les recommandations. l’action entraînant les périls cités par Yacin. Cela veut-il dire qu’aucune modif n’est acceptable ? acceptable si validée par Uzume?

  2. Pour un auto constructeur qui a besoin de modifier le plan pour des questions d’encombrement, par exemple, doit-il demander conseil à Uzume ? obtenir une validation de la modification de la part de Uzume ? Se débrouiller tout seul puisqu’il travaille spus sa propre responsabilité ?

  3. ne pourrait-il pas y avoir une gamme plus large correspondant à un plus grand nombre de situations ce qui permettrait d’éviter la démarche de modification dans de nombreux cas ?

#7

Merci @VincentG pour ton retour !

  1. Le 1er cas de figure que nous voulons éviter est le suivant : un auto-constructeur a monté son propre poele uzume. Il veut devenir poelier, mais ne veut pas forcément le faire dans les règles parce que c’est trop long ou trop cher ou trop compliqué.

Il dit qu’il monte des poeles uzume et se lance chez des clients. Malheureusement il ne connait pas les règles de fumisterie et ne calcule pas non plus ses conduits de fumées : le poele ne tire pas, refoule, de l’eau noire s’accumule en bas du poele (à cause d’une condensation dans le conduit), au pire il y a un feu de cheminée.

Le 2eme cas de figure que nous voulons éviter est le suivant : un poelier pro et ou un métallier pro fabricant des Batchblocks y fait une modification. Le client utilise le poele et il y a un problème. Seulement, le poelier ou le métallier a dit qu’il faisait « des batchblocks » ou « des poeles uzume ». Il n’a pas forcément dit qu’il y a fait des modifications, ni lesquelles, ni si uzume était d’accord.

Donc nous voulons faire que, quand un pro fabrique un batchblock :

  • ce soit vraiment un pro, c’est à dire qu’il connait les règles de construction des conduits de fumées et qu’il a déjà monté au moins un poele de masse
  • ce soit vraiment un batchblock
  • si il y fait des modifications, que ces modifications soit concertées avec nous
  • qu’il dise franchement à son client les modifications qu’il a fait et que ce n’est pas un batchblock standard

  1. pour les auto-constructeurs, ils peuvent modifier ce qu’ils veulent parce que ca n’engagent qu’eux-mêmes (ils n’ont pas de clients !).
    Après il y a maintenant un forum où c’est facile de poser des questions. Je recommande de poser la question avant de faire la modification.

  2. C’est dur ! et aussi qui paye le développement d’une gamme élargie ? Il y a déjà 6 plans de poeles différents. Si quelqu’un veut vraiment faire un poele sur-mesure, il peut contacter un des poeliers de l’AFPMA.
    Je pense que le positionnement d’uzume c’est plutot : une gamme de poeles standardisés et donc plus accessibles financièrement que des poeles sur-mesure. On favorise l’autoconstruction plutot que le sur-mesure, parce que le sur-mesure demande beaucoup plus de compétences !

#8

Ok et donc la nouvelle licence pour laquelle vous optez peut contraindre les artisans à être plus scrupuleux, éthiques ?
Il est clair que la question a une facette morale et une autre technique mais y a t’il également un enjeu légal en terme de responsabilité en cas d’accident ?

Peut-on dire au contraire que même un amateur pourrait construire plein de poêles Uzume sans effectuer aucun calcul si il respecte les instructions de fumisterie et les plans de montage à la lettre et cela n’entraînerait aucun préjudice pour Uzume ?

Pour finir j’ajoute que même en hypothésant un poele monté dans les règles je pense que cela serait préjudiciable, pour Uzume et pour les poêles de masse en général, de le faire dans un bâtiment non conçu pour recevoir ce genre de poêle si on fait miroiter au client qu’il tient la solution idéale pour se chauffer.

#9

@VincentG oui je pense que c’est important pour que le réseau uzume perdure.

Je ne sais pas à quel niveau la responsabilité d’uzume est engagée parce que :

  • on parle de constructions réalisées par des personnes différentes d’uzume (ie auto-constructeurs ou artisans),
  • les plans gratuits,
  • en open source,
  • en plus je les ai originellement publiés quand uzume était une association.

Par contre je pense qu’il est important qu’il n’y ait pas de sinistre parce que :

  • ca serait dommage pour ceux chez qui ca arrive :slightly_frowning_face:
  • ca pourrait créer un précédent chez les assureurs et leur donner plus de raisons de ne pas assurer les nouveaux poeliers ou de ne pas accepter l’auto-construction chez les auto-constructeurs
  • ca pourrait faire penser aux gens que poele de masse = dangeureux. Ce serait dommageable pour toute la profession.

Donc c’est pour ca que je préfère demander aux pros de se former (+ les autres demandes).

Et dans les formations il est toujours mention du calcul de puissance ! Donc pas de souci à ce niveau là !
En plus notre outil de calcul marche bien donc il faut le vouloir pour ne pas bien dimensionner le poele : https://www.uzume.fr/quelle-puissance-pour-mon-poele